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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société FONDIS
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CASSETTE DE CHEMINEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSETTE DE CHEMINEE
Société FONDIS, Société Anonyme, 5, rue des Pélerins, 68800 THANN.

Numéro de dépôt :
1198438
Date de dépôt :
19/01/1982
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
19/01/1992

Présentation de la marque CASSETTE DE CHEMINEE

Déposée le 19 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Société FONDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « CASSETTE DE CHEMINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FONDIS - France.

La marque CASSETTE DE CHEMINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSETTE DE CHEMINEE est expirée depuis le 19 janvier 1992.

Société FONDIS a également déposé les autres marques suivantes : CASSETTE , CASSETTE GTI , FONDIS LA TECHNOLOGIE DU MIEUX VIVRE , CASSETTE , CASSETTE VISION , CASSETTE DE CHEMINEE


Société FONDIS, Société Anonyme, 5, rue des Pélerins, 68800 THANN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Ensemble de chauffage à convection pour la transformation d'un foyer à feu ouvert en foyer fermé, par exemple à flammes visibles avec récupération de chaleur.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.